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Le fonctionnement du CHSCT
Etre au coeur du dispositif du CHSCT, c'est en maîtriser le fonctionnement interne, avec ses collègues, avec le président, avec les partenaires. Ordre du jour, réunions, missions, attributions, inspection du travail, ... ces points vous sont proposés en information. Visitez les différentes rubriques proposées.
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| L'histoire du CHSCT
Le CHSCT est né officiellement des lois Auroux en 1982. L'origine des CHSCT se trouve dans la création des délégués de mineurs en juillet 1890.
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La mise en place du CHSCT
Qui peut être membre du CHSCT ? Dans quelles entreprises peut-on créer un CHSCT ? Comment il est-il désigné ? Voilà des questions fondamentales.
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| Les Missions et attributions
Le code du travail a doté le CHSCT de missions et attributions, mais aussi de moyens organisationnels pour les assurer. Les connaître, savoir les utiliser est nécessaire pour exercer pleinement son mandat.
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Les réunions
La réunion est importante dans l’activité du CHSCT. C’est le lieu de débat, d’échange, parfois de controverses, mais toujours de délibérations, obtenue à l’issue d’un vote.
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Les moyens du CHSCT
Heures de délégation, local, secrétariat, déplacement, des moyens sont nécessaires pour assurer les missions et exercer ses attributions. Il faut absolument les maîtriser, sinon, il est impossible d’agir.
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Les partenaires du CHSCT
Le CHSCT et l'entreprise ont plusieurs partenaires impliqués à leur côté. Il s'agit de personnes dont leur présence est imposée par la réglementation : médecin du travail, inspecteur du travail, CARSAT, ...
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