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Le fonctionnement du CSSCT
Être au cœur du dispositif de la CSSCT, c'est en maîtriser le fonctionnement interne, avec ses collègues, avec le président, avec les partenaires. Ordre du jour, réunions, missions, attributions, inspection du travail, ... ces points vous sont proposés en information. Visitez les différentes rubriques proposées.
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| L'histoire du CSSCT
La CSSCT est né officiellement des lois Auroux en 1982. L'origine des CSSCT se trouve dans la création des délégués de mineurs en juillet 1890.
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La mise en place de la CSSCT
Qui peut être membre de la CSSCT ? Dans quelles entreprises peut-on créer une CSSCT ? Comment il est-il désigné ? Voilà des questions fondamentales.
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| Les Missions et attributions
Le code du travail a doté la CSSCT de missions et attributions, mais aussi de moyens organisationnels pour les assurer. Les connaître, savoir les utiliser est nécessaire pour exercer pleinement son mandat.
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Les réunions
La réunion est importante dans l’activité de la CSSCT. C’est le lieu de débat, d’échange, parfois de controverses, mais toujours de délibérations, obtenue à l’issue d’un vote.
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Les moyens de la CSSCT
Heures de délégation, local, secrétariat, déplacement, des moyens sont nécessaires pour assurer les missions et exercer ses attributions. Il faut absolument les maîtriser, sinon, il est impossible d’agir.
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Les partenaires de la CSSCT
La CSSCT et l'entreprise ont plusieurs partenaires impliqués à leur côté. Il s'agit de personnes dont leur présence est imposée par la réglementation : médecin du travail, inspecteur du travail, CARSAT, ...
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